BTS Communication Visuelle option Multimédia - ilec

Informations légales

A. Informations générales

Société éditrice de ce site Internet : Ilec
SIRET : 39851238400015 - APE : 804C
Adresse du siège social :

Ilec - 12 Boulevard Dubouchage - 06000 NICE - FRANCE

Directrice de la publication et responsable du site : Mme Gaillard
Création et gestion du site : Baudoin Erige
Hébergement : AMEN SAS - 12-14, Rond Point des Champs Elysées - 75 008 Paris - FRANCE

B. Collecte et utilisation des données personnelles

Pour sa partie publique le site est consultable par l’utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.

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Ilec - 12 Boulevard Dubouchage - 06000 NICE - FRANCE
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C. Responsabilité

Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son Contenu.

Ilec s'efforcera bien sûr de mettre le présent site à jour mais ne garantit pas que les informations contenues dans le site soient exactes, complètes ou actualisées.

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D. Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, graphismes, images, logos et autres éléments contenus dans ce site ci-après dénommés « le Contenu », sont protégés au titre du droit d’auteur et des marques.

L’utilisateur est autorisé à consulter le Contenu, pour s’informer sur les services et activités et demander des informations à Ilec.

L’utilisateur s’engage à ne modifier d’aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l'obtention d’une autorisation de Ilec.

Aucun élément de ce site ne doit être interprété comme conférant à l’utilisateur une licence ou tout autre droit sur le Contenu.

Toute utilisation d’élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l’autorisation préalable et écrite de Ilec est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

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E. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

F. Mise à jour des informations légales

Ilec se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.

Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.